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tôit4i, 4,•ne Je IDOS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 13 FEVRIER 2023 Délibération n° 01/2023 Objet Groupement de commandes pour travaux de voirie pour les...

2 01.PDF

Département des Pyrénées-Atlantiques COMMUNE DE BIDOS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FEVRIER 2023 L’an deux mille vingt-trois, le treize février, à dix-neuf...

3 PV.PDF

COMMUNE DE BlDOS SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2023 REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille vingt-trois, le treize février, à dix-neuf heures, le Conseil...

1. &In4a t’ IU’ tIC IDOS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 19 OCTOBRE 2022 Objet Délibération n° Résultat du vote 45/2022 Refus d’attribution de subvention...

5 48.PDF

Département des Pyrénées-Atlantiques COMMUNE DE BIDOS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 OCTOBRE 2022 L’an deux mille vingt-deux, le dix-neuf octobre, à dix-neuf...

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