Résultats de recherche

• URL : environnementet-cadre-de-vie/habitat-et-urbanisme/
• Score : 1,09
• Date : 19-03-21
• Percental score : 17 %

...La commune est dotée d'un Plan Local d'Urbanisme Pour obtenir un plan cadastral de votre propriété, vous pouvez utiliser le lien suivant :  https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do  Pour toute...

• URL : fileadmin/commune_bidos/uploads/3_la-mairie/3-6_le-conseil-municipal/25.PDF
• Score : 0,28
• Date : 14-09-22
• Percental score : 4 %

...de l’actualisation du prix du marché non connue au moment de la présente délibération. - - APPROUVE le plan de financement prévisionnel de l’opération se décomposant comme suit: • Part de subvention liées â la...

• URL : fileadmin/commune_bidos/uploads/3_la-mairie/3-6_le-conseil-municipal/26.PDF
• Score : 0,28
• Date : 14-09-22
• Percental score : 4 %

...nu de l’actualisation du prix du marché non connue au moment de la présente délibération. - APPROUVE le plan de financement prévisionnel de l’opération se décomposant comme suit • Part de subvention liées â la...

• URL : fileadmin/commune_bidos/uploads/3_la-mairie/3-6_le-conseil-municipal/36.PDF
• Score : 0,27
• Date : 14-09-22
• Percental score : 4 %

...incipal; actuellement géré en nomenclature M14 pour les collectivités ayant entre 500 et 3500 habitants, le plan de compte adopté sera la M57 développée. Une généralisation de la M57 à toutes les catégories de...

• URL : fileadmin/commune_bidos/uploads/3_la-mairie/3-6_le-conseil-municipal/33.PDF
• Score : 0,11
• Date : 14-09-22
• Percental score : 2 %

... si négatif 12170,00 (1) Ouvrir un cadre par operation (2) Détailler les articles conforrnement au plan de comptes applique par la commune ou l’établissement (3) A remplir uniquement en cas de reprise des...