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• Score : 3,45
• Date : 19-03-21
• Percental score : 60 %

... Extrait d'Acte de naissance Où s'adresser ?Pièces à fournirMode de règlement Mairie du lieu de naissance Date de... Extrait d'Acte de naissance Où s'adresser ?Pièces à fournirMode de règlement Mairie du lieu de naissance Date de...

• URL : fileadmin/commune_bidos/uploads/3_la-mairie/3-6_le-conseil-municipal/29.PDF
• Score : 0,16
• Date : 14-09-22
• Percental score : 3 %

... par les agents publics à l’encontre de certains actes administratifs relatifs à leur situation personnelle... et par tout moyen permettant d’en attester la connaissance par l’ensemble des parties, que la médiation est...

• URL : fileadmin/commune_bidos/uploads/3_la-mairie/3-6_le-conseil-municipal/31.PDF
• Score : 0,12
• Date : 14-09-22
• Percental score : 2 %

Département des Pyrénées-Atlantiques COMMUNE DE BIDOS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 06JUILLET2022 L’an deux mille vingt-deux, le six juillet, â dix-neuf heures,

• URL : fileadmin/commune_bidos/uploads/3_la-mairie/3-6_le-conseil-municipal/30.PDF
• Date : 14-09-22

... leur contenu cette fois. En effet, la nécessité d’acter que le SDEPA est un syndicat mixte fermé regroupant des...

• URL : fileadmin/commune_bidos/uploads/3_la-mairie/3-6_le-conseil-municipal/34.PDF
• Date : 14-09-22

... à réaIl~er I 2921 Il ~- 011 Charges à caractere general 012 Charges de personnel et frais...